Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPAGNIE NOROC
Monsieur JACQUES Ferrari

Numéro de dépôt :
4659167
Date de dépôt :
21/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2030
COMPAGNIE NOROC de JACQUES Ferrari

Présentation de la marque COMPAGNIE NOROC

Déposée par voie électronique le 21 juin 2020 par monsieur JACQUES Ferrari auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPAGNIE NOROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est monsieur JACQUES Ferrari domicilié(e) 20 RUE DE LORRAINE - 49400 - SAUMUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame albane six domicilié(e) 231 rue d ardres - 62890 - tournehem sur la hem - France.

La marque COMPAGNIE NOROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE NOROC arrivera à expiration en date du 21 juin 2030.


Monsieur JACQUES Ferrari - 20 RUE DE LORRAINE - 49400 - SAUMUR - France


Madame albane six - 231 rue d ardres - 62890 - tournehem sur la hem - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.